Overblog
Editer la page Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

copyright Patinesbio

 

 

Droits de propriété intellectuelle

Copyright © Patinesbio

 

Utilisation de la marque Patinesbio ou Capucine & Patinesbio

L'utilisation sans autorisation écrite de la marque Patinesbio/ Capucine & Patinesbio - (marques déposées) représentées par son propriétaire, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles. 

 

Réutilisation des contenus

Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc., sont protégés par le droit d'auteur

Textes et articles

Patinesbio ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du Site Web, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Photos, vidéos

Les images disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations. Elles sont et demeurent la propriété exclusive de Patinesbio.

Liens hypertextes

La création d'un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l'adresse de la page d'accueil du site  à l'exclusion de toute autre adresse. 

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec Patinesbio, n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de Patinesbio. Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos de Patinesbio de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que les pages d'accueil.

 

 

 

Partager cette page
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :